Mentions légales & politique de confidentialité
Editeur:
Nom du site: https://www.patricknovak-vo.com
Responsable de la publication: Patrick Vanoverfeldt
Overphonic productions
TVA : BE 0621 993 593
contact@patricknovak-vo.com
Hébergement:
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Vie privée – confidentialité:
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ou par courriel ne sont utilisées que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées (c’est à dire : la fourniture des services proposés et la gestion client dans son ensemble) et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.
Ces droits peuvent être exercés en envoyant un courriel à: contact@patricknovak-vo.com
Responsabilité et conditions d’utilisation :
Malgré toute l’attention portée à l’élaboration de ce site, l’exactitude, la permanence, l’exhaustivité des informations ou l’absence de faille n’est pas garantie. Les éléments présentés sur ce site sont susceptibles de modification, sans préavis, et sont mis à votre disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. L’utilisateur de ce site est seul responsable de l’usage qu’il en fait et s’engage à ne pas en perturber le fonctionnement de quelque manière que ce soit. Tout utilisateur découvrant une faille de sécurité et l’exploitant s’expose à des sanctions pénales. En outre, une personne âgée de moins de 18 ans ayant communiqué des données à caractère personnel assure agir pleinement sous le consentement d’un parent ou tuteur.
En utilisant le site www.patricknovak-vo.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans les mentions légales.
Cookies :
Vous êtes informés que des cookies peuvent s’installer sur votre navigateur. Néanmoins, ceux-ci ne permettent pas de vous identifier. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies, vous devez supprimer et bloquer ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
Liens hypertexte et limite de responsabilité:
Le site patricknovak-vo.com peut contenir des liens vers des sites tiers ou des services en ligne, mais n’est pas responsable des pratiques de ces tiers, dont les pratiques en matière d’information sont soumises à leurs propres politiques et procédures, et non à cette politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation belge. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant est interdite et constituerait une contrefaçon selon le code de la propriété intellectuelle.
Loi et juridiction :
Tous litiges, qu’ils découlent de la validité ou de l’interprétation des présentes, seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Tournai.